» » » Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 1996. : Réajustement des financements pour le programme de construction de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLS) situé 8 boulevard Barbès (18e) réalisé par Elogie-SIEMP. : Réalisation, 144 boulevard de Ménilmontant (20e) d’un programme d'acquisition-conventionnement de 3 logements sociaux (3 PLS) par la RIVP. » 2020 PP 111 » » : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-1° des 2 et 3 février 2009 portant dispositions statutaires applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de police. 2020 DLH 160 : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). » » 2020 DLH 243 2020 DLH 213 » : Subvention au GIP Réussite Éducative à Paris dans le cadre des enjeux de continuité éducative face à la crise sanitaire. 2020 DAE 181 : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicable à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et 2ème groupe de la Préfecture de police. 2020 DLH 287 2020 DJS 170 2020 DLH 203 m���"8�R��֓��,ƽ�pVk5�T�$�DR�k1���Vt�������|�Ia#�i]���a#r^%��p����. » : Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d’investissement (350.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2021. » » : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. 2020 PP 114 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Tibériade (9e). : Subvention (71.400 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association "Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l’école" pour l’année scolaire 2020-2021. 2020 DLH 291 » : Site des Olympiades (13e). : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. 2020 DAC 498 2020 DLH 303 » » 2020 DDCT 87 2020 DAE 73 » » : Subvention (5.700 euros) à l’association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). : Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. : Subvention (145.000 euros) à l’association PIMMS de Paris au titre de l’année 2021. 2020 DAE 278 2020 DAE 265 » 2020 DVD 89 2020 DASCO 36 endobj : Travaux de rénovation du Théâtre de la Ville sis 2, place du Châtelet (4e) - Indemnisation de la société Brunel Démolition suite à allongement de la durée du marché. : Caisse des écoles (7e) - Subvention 2021 (1.178.827 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DU 106 4 0 obj » » 2020 DAE 330 » : Caisse des écoles (8e) - Subvention 2021 (979.700 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2021. Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 30 juillet 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DAC 292-2 Dispositions tarifaires et de facturation concernant le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. : Subvention (99.680 euros) et convention avec l’association Eloquentia pour des projets d’ateliers de formation à la prise de parole auprès des collégiens. 2020 DAE 195 Création d'un tarif spécifique pour les étudiants, apprentis, volontaires du service civique et bénéficiaires de la garantie jeune. » » : Fixation de la référence des corps des administrations parisiennes qui sont équivalents à un corps de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière ou un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale. 2020 DVD 88 : Avenant n° 1 à la convention du 22 novembre 2016 avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine public - Autorisation - Signature. 2020 DVD 94 2020 DASCO 95 : Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). : Marchés découverts alimentaires et biologiques - Mise à disposition de bâches aux couleurs de la Ville de Paris - Avenants aux conventions de délégation de service public. 2020 DAE 297 » 2020 DAE 79 : Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police. 2020 PP 96 : Caisse des écoles (20e) - Subvention 2021 (8.160.621 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Avenants aux conventions annuelles signées avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l'appel à projets 2019 DAE 364 (PTEJ) et de l' appel à projets 2020 DAE 70 PLVP. : Mise à disposition d’un terrain 1-7 rue Léon Frapié (20e) au Ministère des Armées (État) - Convention d’occupation temporaire du domaine public. 2020 DEVE 74 » » » M. Paul SIMONDON, rapporteur ----- Le Conseil de Paris, » 2020 DAE 288 » 2020 DAE 187 2020 DFPE 182 » : Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de la rue Vouillé pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DFA 80 États spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2019. » : Subvention (3.500 euros) à l’association bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fin d’année 2020 (1er). » 2020 DAE 311 2020 DLH 205 : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI pour la mise en œuvre du Forfait Post Stationnement. : Subvention (3.600 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (6e). 2020 DAE 242 » : Réalisation, 4 rue Jean Dolfus (18e) d’un programme de rénovation de 9 logements sociaux par la RIVP. : Subventions exceptionnelles dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels (264.500 euros) et conventions ou avenants à conventions avec 8 structures œuvrant dans le champ de la culture. : Régularisations foncières de la Galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e). : Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2021 (4.736.669 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Subventions de fonctionnement (2.212.000 euros) et d’investissement (500.000 euros) et conventions avec Paris et Compagnie. 2020 DAE 315 2020 DAE 301 » 2020 DFA 63 2020 DPE 36 » : Délibération modificative de la délibération 2020 PP 53 Délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le conseil de Paris. 2020 DLH 221 : Subvention (2.720 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (11e). Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 17 et 18 novembre 2020 2020 DFA 55-1 Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2020 sur la section d’investissement. : Subvention (9.600 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). 2020 DU 93 2020 DAE 327 2020 DLH 248 » 2020 DU 72 2020 SG 41 2020 DILT 7 : Rapport sur la restauration scolaire pour l’année 2019. : Réalisation 3-7 rue Jeanne d'Arc (13e) d’un programme de rénovation de 108 logements sociaux par Antin Résidences. » » : Création du conseil de quartier "Bois de Boulogne" - Fixation de son périmètre et modification des périmètres des conseils de quartier du 16e arrondissement. » 2020 DGRI 57 » 2020 DJS 179 » 2020 DASCO 131 2020 DLH 188 » 2020 DLH 297 » 2020 DLH 62 2020 DGRI 56 » » » : Subvention (10.000 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (6e). : Convention pluriannuelle et subvention annuelle au Mémorial de la Shoah pour un parcours d'histoire et de mémoire. : Mesures de soutien au titulaire du BEA-concession de travaux-convention cadre portant sur l’occupation, la rénovation et l’exploitation du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). » : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à la Fondation nationale des sciences politiques pour le programme "Emouna, l’amphi des religions". 2020 DEVE 79 » » 2020 DLH 239 » CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 2, 3, 4 et 5 juillet 2018 2018 DVD 46 Dispositions applicables au stationnement de surface (poids lourds, déménagements, autocars et professionnels divers). » » » » : Conclusion d’une transaction avec la société Sam Hélios (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros). : Réalisation 4 rue des Camélias (14e) d'un programme de construction neuve de 22 logements (7 PLA-I, 11 PLUS et 4 PLS) par Batigère en Ile de France. : Location de l'immeuble 7, rue Alphonse Penaud à I3F - Bail emphytéotique. » » » » 2020 DU 86 2020 DGRI 42 2020 DFA 75 2020 DLH 310 » 2020 DLH 138 » 2020 DDCT 103 » : Réalisation 49, rue Lucien Sampaix / 2 rue des Récollets (10e) d'un programme de rénovation de 13 logements sociaux par Elogie-SIEMP. » : Réalisation sur le groupe Charles Hermite (Porte d’Aubervilliers, 18e) d’un programme de rénovation de 1297 logements sociaux par Paris Habitat. » » : Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - Covid-19 - Exonération des redevances dues par les exploitants d’activités fermées administrativement. 2020 DLH 285 : Subvention Vrac Paris - 3ème année convention triennale (25.000 euros) : proposer à des habitants de quartiers populaires des produits principalement alimentaires de qualité à des prix attractifs. » : Subvention (5.000 euros) et convention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris au titre du soutien au forum de l'alternance 2020 (édition digitale 100 %). : Secteur Place de Vénétie (13e) - Conventionnement avec le syndicat principal des copropriétaires de l’ensemble immobilier Masséna-Choisy - Convention de fonctionnement. : Subventions de fonctionnement (Plan de soutien à destination des ateliers partagés de fabrication numérique parisiens). 2020 DLH 316 2020 DRH 71 : Réalisation 40 à 54 rue Desnouettes, 305 rue Lecourbe (15e) d’un programme de construction neuve de 47 Logements sociaux (14 PLA-I, 19 PLUS et 14 PLS) par RATP Habitat. » 2020 DFPE 180 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et Les Petits Chaperons Rouges - Collectivités Publiques (LPCR). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 9e arrondissement. 2020 DAE 203 » : Location de l'immeuble 18 A, rue Keller à 1001 Vies habitat - Avenant à bail emphytéotique. 2020 DLH 260 : Prolongation du mandat des membres du Conseil Parisien de la Jeunesse dans le cadre de la crise sanitaire. » : Réalisation, 15 rue Laghouat (18e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par HSF. : Subventions (103.600 euros) à 5 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques. : Réalisation 229-231, rue Vercingétorix (14e) d'un programme de rénovation de 72 logements sociaux par Immobilière 3F. » : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). 2020 DAC 125 » : Réajustement des financements pour le programme d’acquisition - amélioration comportant 8 PLA-I, 7 PLUS et 11 PLS situé 1 place Octave Chanute / 2, rue des Montibœufs (20e) réalisé par Elogie-SIEMP. : Subvention d’investissement (30.000 euros) et convention avec la Guinguette Pirate pour le projet Odyssée. 2020 DU 104 » 2020 DLH 234 2020 DAE 228 : Dispositions instituant un troisième concours d’accès à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police et portant diverses dispositions relatives au recrutement des adjoints techniques de PP. 2020 DASCO 102 » 2020 DVD 60 » : Fin de fonction d’un administrateur de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et désignation de sa remplaçante. : Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (13e) : subvention (300.000 euros) et convention pour la création d’une plateforme d’analyse cellulaire et d’histologie à haut-débit et haute résolution. Une délibération a toutefois enflammé les débats : l’approbation de la demande de retrait de la communauté de communes du Grand Figeac du syndicat mixte des eaux de Foissac. 2020 DFA 74 : Subvention (2.000 euros) à l’association ENDOmind France (83 Fréjus). : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et l'association Léo Lagrange Nord Ile-de-France. : ZAC de la Porte Pouchet (17e) - Avenant de prorogation de la concession d’aménagement d’un an, jusqu’au 31 décembre 2021. » : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Approbation du règlement 2020 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts. 2020 DASES 251 : Subvention (40.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Aurore (4e). : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. : Convention et subvention (20.000 euros) à l'Association ACTED pour un projet de formation professionnelle dans les territoires palestiniens. » » : Subvention (15.000 euros) à l’association Le Comité des Familles (20e). : Subvention (29.500 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). : Réalisation, 8 rue d'Auteuil (16e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 22 logements sociaux (13 PLA-I - 9 PLUS) par AXIMO. : Réalisation, 53 rue Clisson (13e) d’un programme de rénovation de 17 logements sociaux par HSF. 2020 DAE 266 : Réalisation 4-9 bis rue Cuvier (5e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 365 logements PLUS et 200 logements PLS par la RIVP. : Subvention (150.000 euros) et 50 conventions tripartites avec 15 clubs sportifs au titre de l’accompagnement des sportifs de haut niveau en 2020. : Caisse des écoles (14e) - Subvention 2021 (5.356.256 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 SG 42 Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; : Appel à projets "Relancer mon entreprise autrement" : subventions (2.509.067 euros) et conventions corrélatives avec 117 acteurs économiques parisiens lauréats de l’appel à projets. 2020 DAE 334 Actualité Les temps forts du Conseil de Paris d'octobre 2020. » 2020 DLH 177 : Réalisation, 1 rue Thibaud (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (6 PLA-I - 4 PLUS) par la RIVP. 2020 DASCO 40 » : Avenant à la Convention du 15 juin 2017 de mise à disposition des personnels de la Ville de Paris auprès de la Présidence de la République. » : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. : Avenant au protocole partenarial d'accord 2016-2020 pour la mise en oeuvre du plan local pour l'insertion et l'emploi de Paris (PLIE). : Subvention (6.000 euros) à l’association Heureux comme le 5 pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). » : Subventions de fonctionnement (5.800.000 euros) et d’investissement (1.580.000 euros), avenant et conventions avec l’association Forum des images (1er). 2020 DFPE 20 2020 DLH 301 » : Location de l'immeuble 68, rue Léon Frot (11e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. Actualité Comment fonctionne le Conseil de Paris ? 2020 DASCO 109 : Subvention (5.000 euros) à l’association Onde Musica, Association pour la recherche, l’enseignement et la promotion de la musicothérapie et du soin par le son (14e). 2020 DEVE 64 2020 PP 92 : Acquisition, 10 bis rue Lamartine (9e) de l’usufruit locatif social de 8 logements (4 PLUS - 4 PLS) par la RIVP. 2020 DLH 208 Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; : Subventions (15.295.751,69 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e). : Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. 2020 PP 105 2020 DAE 215 Abrogation de l'arrêté du 5 juin 1972. 2020 DASCO 96 2020 DASCO 137 - DFPE 2020 DRH 75 » 2020 DEVE 76 » : Travaux de réfection d’un mur pignon rue des Bernardins - Convention avec le Syndicat des Copropriétaires du 61 quai de la Tournelle (5e). » : Modification de contrat n° 1 au marché de travaux pour la construction du bâtiment base vie du regroupement des services d'instruction et de logistique de la BSPP 35, avenue Guy Môquet 94450 Limeil-Brévannes (Lot 1) - Démolitions - Terrassement - Structures - Clos couvert. : Transformations Olympiques - Subventions (14.000 euros) à 4 associations sportives pour lutter contre le décrochage scolaire grâce au sport dans le cadre d’Actions Collégiens. 2020 DU 108 » ----- Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, Délibérations du conseil d’administration. 2020 DAE 337 2020 DLH 279 : Canaux parisiens. : Subvention (2.000 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e).